Les implications fiscales des revenus passifs de crypto-monnaie
Le hodling et le trading, ne sont plus du tout les seuls moyens de générer des revenus en crypto.
La finance décentralisée (DeFi), en particulier, a ouvert la voie à des moyens passifs de générer des revenus sans avoir à vendre vos précieuses pièces ou à négocier férocement chaque tendance à la hausse, à la baisse ou latérale.
Alors, quelle est l’idée derrière le revenu passif ? C’est la vieille analogie des pommes de votre arbre. Vous générez des revenus en vendant les fruits de votre pommier (investissement) tout en restant propriétaire de l’arbre. Passif parce que l’idée est que vous n’investissez pas beaucoup de votre temps dans cette affaire et que vous pouvez profiter de votre temps libre pour faire ce que vous aimez faire.
La forme la plus simple et très populaire de revenu passif est le Lending. En tant qu’investisseur, vous pouvez prêter vos crypto-actifs à des emprunteurs via des plateformes centralisées et décentralisées pour avoir une chance de gagner des intérêts. Les revenus sont généralement fixes et versés à des intervalles préétablis.
Les contribuables américains doivent déterminer s’ils sont des prêteurs amateurs ou professionnels à des fins fiscales. Les ventes ultérieures des récompenses de lending sont soumises à l’impôt sur les plus-values à court ou à long terme aux États-Unis.
En France, Les intérêts générés par le lending sont un gain perçu comme un revenu de la créance, et taxé à 30% comme le prévoit le régime d’imposition des plus-values sur les actifs numériques. Pour le calcul de la plus-value lors d’une cession, les revenus du lending sont considérés comme acquis pour 0€.
L’obligation fiscale est égale au taux du marché au moment où les récompenses vous sont créditées ou réclamées.
Dans tous les cas, si vous devez échanger une monnaie pour recevoir une monnaie de lending, cela déclenche un événement imposable.
Un revenu passif peut également être obtenu en staking. Cela fait partie du concept du mécanisme de preuve d’enjeu (proof of stake). Les participants garantissent la validité de la blockchain en bloquant un token dans un protocole.
Si des récompenses sont versées pour le verrouillage sous forme de tokens, vous pouvez les considérer comme des revenus de staking et les marquer de manière correspondante. Par analogie au lending, l’échange des monnaies contre des monnaies de staking à utiliser dans le protocole déclencheront un événement imposable.
En vertu de la réglementation fiscale française, il existe deux façons de déclarer les récompenses de staking. Premièrement, les récompenses de staking peuvent être déclarées comme des bénéfices non commerciaux l’année de leur réception. Ensuite, lorsque les actifs numériques sont vendus contre de la monnaie fiduciaire, la vente doit être déclarée selon le régime des plus-values sur actifs numériques.
Deuxièmement, vous pouvez choisir de ne pas déclarer vos récompenses au moment de la perception. Dans ce cas, vous devrez toujours déclarer la cession contre une monnaie fiduciaire, mais le prix d’acquisition retenu pour les récompenses sera de 0.
Le Yield farming est un moyen décentralisé (DeFi) de générer des revenus passifs. Les fournisseurs de liquidités dans un protocole DeFi contribuent aux contrats intelligents qui jouent le rôle de teneurs de marché dans les systèmes centralisés traditionnels. Comme son nom l’indique, les pools de liquidité fournissent la liquidité dans un système décentralisé et remplacent les carnets d’ordres traditionnels. En échange de l’apport de liquidité au pool, les investisseurs reçoivent des tokens d’apport de liquidité (LP-Tokens), qui représentent la part du pool de liquidité et donnent droit au détenteur à un montant proportionnel de frais de trading du pool.
Le Yield Farming ou Liquidity Mining (minage par liquidité) est un concept évolué de maximisation des rendements en exploitant la puissance des contrats intelligents. Il vise essentiellement à combiner divers composants de DeFi à travers différents protocoles DeFi pour obtenir un rendement maximal. Les tokens de gouvernance DeFi, incitent les utilisateurs à utiliser les plateformes en les récompensant avec des tokens de gouvernance.
En France, le même principe des intérêts de lending s’applique aux revenus gérés par yield farming, ils ne sont imposables que lorsqu’une cession est effectué contre une monnaie fiduciaire.
Les contribuables américains doivent déclarer les revenus des frais de liquidité et la réception de récompenses en tokens de gouvernance comme un hobby ou comme un business.
L’emprunt au pool de liquidité et le dépôt de garantie ne déclenchent pas d’événement imposable.
Le cloud mining est utilisé comme une alternative pour gagner des revenus passifs pour les investisseurs dans les pays où les coûts d’électricité empêchent le minage économique solo. Dans le cas du cloud mining, un tiers se charge de l’aspect technique du minage de crypto-monnaies en votre nom. En substance, vous payez une plateforme pour louer ou acheter des machines dans ses installations de minage.
Les contribuables américains doivent déclarer l’activité de minage comme un hobby ou comme un business.
En France, deux cas de figure se présentent : premièrement, si vous êtes un particulier, les revenus de votre activité de minage de crypto-monnaies seront imposés dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC). De plus, le contribuable bénéficiera du régime micro-BNC, si son chiffre d’affaires annuel hors taxes est inférieur à 72 600 €.
Le deuxième cas de figure est l’exercice sous le statut de société commerciale où l’entreprise sera imposée à 28% de son résultat imposable. Il s’agit du taux normal. Toutefois, si l’entreprise a le statut de PME, un taux réduit de 15 % peut être appliqué sur les premiers 38 120 € de bénéfices.
Il s’agit d’une discussion non exhaustive des méthodes de génération de revenus passifs d’un point de vue fiscal et non d’un conseil financier. Veuillez être diligent et faites vos propres recherches (DYOR). Laissez-nous nous occuper de vos taxes sur les crypto-monnaies pour libérer encore plus votre temps précieux.
